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Exactitude des Informations
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La responsabilité de LAVENO ne saurait en aucun cas être engagée en cas de faute lourde ou de dol (intention frauduleuse), ou en cas de dommages corporels ou de décès causés à un consommateur, pour lesquels la loi française ne permet aucune limitation de responsabilité.
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Force Majeure
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Droit Applicable et Juridiction
Les présentes conditions de déni de garantie et de limitation de responsabilité sont régies et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.